Document · Mentions légales · version du 10 octobre 2026
Mentions légales
1Éditeur du site
C'est Porteur ? est une marque de TIMOTHE HOUILLON SASU, société par actions simplifiée au capital de 1 000 €.
Siège social : 9 chemin de l'Ermite, 64600 Anglet.
SIREN 101 263 648, RCS Bayonne.
TVA intracommunautaire : FR51101263648.
Contact : bonjour@cestporteur.fr.
Directeur de la publication : Timothé Houillon, président, Architecte diplômé d'État HMONP. Il n'est pas inscrit à l'Ordre des architectes : C'est Porteur ? fait du conseil en architecture.
2Hébergement
Cloudflare, Inc., 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis.
3Assurance et médiation
Responsabilité civile professionnelle : MAF (Mutuelle des Architectes Français), 189 boulevard Malesherbes, 75017 Paris.
Médiateur de la consommation : CM2C, 14 rue Saint-Jean, 75017 Paris, www.cm2c.net. Le détail est à l'article 13 des conditions générales de vente.
4Contenus
Les textes, dessins et logos du site appartiennent à TIMOTHE HOUILLON SASU. Pour en réutiliser une partie, écrivez-moi d'abord.
5Données personnelles
Le site ne dépose pas de cookie publicitaire. Ce que vous m'envoyez par e-mail ou en message sert seulement à vous répondre. Le détail est dans les conditions générales de vente.